Mentions légales

1. Editeur du site

Le présent site https://www.cvetmo.fr/ est édité par :

• Dénomination : CVETMO
• Statut juridique : Syndicat professionnel
• SIREN : 775 526 015
• RCS : Orléans
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR77775526015
• Siège social : 196 rue des Montaudins, 45560 Saint-Denis-en-Val, France
• Téléphone : 02 38 64 94 32
• Email : cvetmo[@]cvetmo.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Jean-Michel Gallier, président du Cvetmo

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par o2switch

• Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : https://www.o2switch.fr

4. Activité

Le CVETMO est un centre technique exerçant des activités de :

• expérimentation en cultures maraîchères
• conseil technico-économique aux acteurs des filières légumières
• production et diffusion de références techniques

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents techniques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive du CVETMO ou font l’objet d’un droit d’utilisation.

Certains documents techniques peuvent également appartenir à la Chambre d’Agriculture du Loiret.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Ces données peuvent être utilisées pour :

• répondre aux demandes de contact
• fournir des informations sur les services proposés
• améliorer le fonctionnement du site

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de leurs données.

Ces droits peuvent être exercés en contactant : cvetmo[@]cvetmo.com

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin de :

• assurer son bon fonctionnement
• mesurer l’audience
• améliorer l’expérience utilisateur

Un dispositif de gestion du consentement permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies.

8. Responsabilité

Le CVETMO s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

• des omissions ou inexactitudes des informations diffusées
• d’une indisponibilité temporaire du site
• de tout dommage résultant de l’utilisation du site

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.